DLNwsxGX0AAC6hYLe mardi 3 octobre 2017 s’est déroulé le 1er colloque des JUSPI (Jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle), sur « L’avenir de la propriété intellectuelle » à l’Université Paris Descartes. Une centaine d’universitaires et de praticiens ont assisté aux dix interventions. Cela été l’occasion de présenter diverses propositions en vue de systématiser et d’équilibrer la propriété intellectuelle.

Le colloque a été magistralement ouvert par le professeur Celia Zolynksi, de l’Université de Versailles-Saint Quentin, qui a dressé l’état des défis lancés à la matière.

La première partie, sous la présidence de Me Laurence Dreyfuss-Bechmann (Cabinet Fidal), portait sur « La propriété intellectuelle, un droit en mouvement ». Yann Basire, maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace, chargé d’enseignement au CEIPI, a démontré que le droit des marques était un droit de propriété intellectuelle comme un autre en ce qu’il porte sur une création. Sylvain Chatry, maître de conférences à l’Université de Perpignan Via Domitia, a plaidé pour une option raisonnée entre le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques lorsqu’ils se cumulent, ceci dans l’intérêt des titulaires de droit et de leurs conseils, des magistrats et de la légitimité de la propriété intellectuelle. Caroline Le Goffic, maître de conférences à l’Université Paris Descartes, qui nous accueillait pour l’occasion, a exposé les atteintes que subissait à plusieurs titres la propriété intellectuelle pour des raisons de santé publique. Pilar Montero, Professeur à l’université d’Alicante a présenté l’évolution des signes européens de protection de la qualité.

La seconde partie, sous la présidence de Me Yann Bréban (Nexo Avocats), avait pour objet « la propriété intellectuelle, un droit en devenir ». Stéphanie Le Cam a exposé la complexité de la protection sociale des auteurs en vue de son évolution. Amélie Favreau a jeté de la lumière sur la technique de la blockchain en appréciant ses potentialités pour la propriété intellectuelle. Nicolas Bronzo a présenté le développement et l’intérêt des chartes de propriété intellectuelle. Nicolas Jondet a exposé sous un angle de droit comparé les évolutions passées et à venir en matière de data mining.

Le professeur Edouard Treppoz a conclu le colloque par une brillante mise en perspective des propos du jour.

Les interventions seront rapidement accessibles sur Lexbase radio et feront l’objet d’une prochaine publication. Nous remercions nos partenaires (cabinet Fidal, Nexo Avocats, Lefèvre Avocats, cabinet Hautier, IRPI) Rendez-vous a été donné au public et aux intervenants l’année prochaine !

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